Syntef-CFDT - Compte rendu de la CAP des Attachés du 22 juin 2010

Compte-rendu de la CAP des Attachés d’administration

des affaires sociales du 22 juin 2010

 L’ordre du jour de cette CAP portait :

 En assemblée plénière  sur les points suivants:

1. Examen des demandes de mutation
2. Examen des demandes d’intégration dans le corps des attachés d’administration des affaires sociales
3. Examen du recours en matière indemnitaire notation d’une attaché d'administration des affaires sociales

         En assemblée restreinte sur les points suivants:

1. Examen des demandes de mutation et de position normal d’activités d’Attachés principaux d’administration des affaires sociales
2. Examen des demandes de prise en charge par vois de détachement dans le grade d'attaché principal d'administration des affaires sociales
3. Examen des demandes d'intégration dans le corps des attachés d'administration des affaires sociales

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