CHSCT Ministériel du 9 juillet 2013 - Compte-rendu

COMPTE-RENDU DU CHSCT Ministériel du 9 juillet 2013

Dans sa déclaration préalable, le SYNTEF-CFDT alerte l'Administration sur le rôle que doivent jouer les CHSCT Ministériel et régionaux dans la mise en oeuvre du projet "Ministère Fort".

La CFDT estime que dans la mise en oeuvre de nouvelles organisations de travail, le dialogue social autour de la santé et de la sécurité des agents est strictement incontournable.

Vous trouverez également les débats relatifs à :

- la trame de Document Unique d'Evaluation des Risques,

- l'expérimentation sur l'Observatoire du Renseignement,

- le programme ministériel de prévention,

- le projet de note amiante adressée aux agents de contrôle du Ministère.

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