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Le CTM a été boycoté par les organisations CGT-SUD- SNU- FO. ce CTM ne sera pas reconvoqué. La CFDT vous livre...
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Déclaration Préalable Sur le régime indemnitaire Alors que le pouvoir d’achat des personnels n’a cessé de baisser...
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Nous voici maintenant au temps de la mise en œuvre de la réforme de l’Inspection du travail, porteuse à terme,...
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La CFDT s’abstient sur les 2 points à l’ordre du jour Ce CTM avait été convoqué suite au précédent du 12 décembre...
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Outre l’élargissement du champ d’application actuel du dispositif d’arrêt temporaire de travaux et la simplification...
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Le 12 décembre 2013 deux comités techniques ministériels (CTM) ont successivement abordé pour l’un le projet de...
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COMPTE RENDU DU COMITE TECHNIQUE MINISTERIEL DU 28 OCTOBRE 2013 : INSTRUCTION « MINISTERE FORT » Nous n’allons...
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CTM du 22 octobre 2013 Le CTM n'a pas pu se réunir aujourd'hui faute de quorum. Il sera donc reconvoqué dans les...
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Déclaration Préalable M onsieur Le Ministre, La CFDT réclame que le calendrier de la déclinaison du projet pour...
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Compte-Rendu du CTM du 4 juillet 2013 Déclaration préalable de la CFDT. Comme la CFDT a déjà eu l'occasion de le...
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